vendredi 21 octobre 2011

NOUS CONTACTER

Le secrétariat est ouvert du Lundi au Vendredi 
de 8h30 à 12h et de 14h à 17h

La secrétaire : Melle FONTELLINI Isabelle
Téléphone : 03 83 68 34 20
Fax : 03 83 68 34 29
mail : ancienmedecinenancy@gmail.com

Membres du Bureau

Président : M. le Professeur Michel SCHMITT
Président d'honneur : M. le Professeur Michel PIERSON
Secrétaire général : M. le Docteur Jacques HALTER
Secrétaire adjointe : Mme le Docteur Agnès MATHIOT
Trésorière : Mme le Docteur Françoise CHASTEL-PECHOUX

Membres :
M. le Docteur Jean EVEN
M. le Docteur Roger MONCHABLON
M. le Professeur Jacques ROLAND
M. le Professeur Hervé VESPIGNANI
M. le Docteur Samuel ZONATO

Membres invités :
Mme le Docteur Sophie SIEGRIST
Président de RAOUL
Président de l'ADCN

Membres de droit :
M. le Professeur Jean Luc SCHMUTZ
M. le Professeur Henry COUDANE

Affiche annonce

Merci de me donner votre avis avant la diffusion.

vendredi 7 octobre 2011

les statuts de l'association

STATUTS de l’ASSOCIATION des ANCIENS ETUDIANTS
de la FACULTE de MEDECINE de NANCY

*****

Article 1er

« L’ASSOCIATION des ANCIENS ETUDIANTS de la FACULTE de MEDECINE de NANCY » est une structure de réflexion et d’action. Elle est régie par les principes de la loi du 1er juillet 1901 et a pour but :

- de promouvoir le rayonnement post-universitaire de la Faculté de Médecine de NANCY,
- de soutenir l’enseignement post-universitaire destiné aux médecins et aux autres professions de santé,
- d’aider les étudiants en médecine, tant sur le plan culturel que matériel,
- de favoriser les relations entre les étudiants actuels de la faculté de médecine et les anciens l’ayant fréquentée,
- d’encourager et de faciliter les relations entre les anciens étudiants de cette Faculté de Médecine de Nancy.
- enfin d’aborder très régulièrement des sujets de réflexion générale concernant la vie de notre Faculté, son enseignement et l’évolution des professions médicales et paramédicales.

L’Association se propose de coopérer avec toute personne, groupe ou association dont les membres ont étudié à la Faculté de Médecine de Nancy et sont en possession d’un diplôme universitaire délivrée par celle-ci (Sages femmes, chercheurs...).

Elle a été fondée en 1965 et sa durée d’existence est illimitée.

Elle a son siège social à la Faculté de Médecine, 9 avenue de la Forêt de Haye, BP 184, 54505 Vandoeuvre-les-Nancy. Ce siège social peut être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

Article 2

Les moyens d’action de l’Association sont tous les moyens légaux permettant de contribuer à atteindre les objectifs de l’article premier.

Article 3

L’Association se compose de membres adhérents qu’ils soient titulaires actifs ou donateurs.

La cotisation annuelle minimum est fixée chaque année par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

Le titre de membre honoraire (ou d’honneur) peut être décerné par l’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’Association : ce titre confère aux personnes l’ayant obtenu le droit de faire partie de l’Assemblée Générale (sans être tenues de payer une cotisation annuelle).

Les ressources dont bénéficie l’Association sont :
- des cotisations acquittées
- des dons éventuels ou toute autre ressource qui n’est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.

Article 4

Sont membres actifs, les adhérents à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont droit de vote à l’Assemblée Générale.

La qualité de membre actifs de l’Association se perd :

1 - par démission adressée par écrit au Président,
2 - par radiation prononcée par défaut de paiement de la cotisation (après mise en demeure restée infructueuse)
3 - pour motif grave par le Conseil d’Administration, le membre concerné ayant été préalablement appelé à fournir ses explications, avant recours à l’Assemblée Générale si nécessaire
4 – par décès.

Article 5

L’Association est administrée par un Conseil composé de 12 à 15 membres dont, un Président, un Secrétaire Général, un Secrétaire Adjoint, un Trésorier et un Trésorier Adjoint. Les personnes qui remplissent ces fonctions constituent le bureau de l’Association.

Le Conseil d’Administration est l’exécutif de l’Association. Il élit en son sein le bureau.

Le Doyen de la Faculté de Médecine de Nancy et le Président de la CME du CHU de Nancy sont membres de droit. Le Conseil d’Administration peut inviter à ses réunions les Présidents d’autres associations.
Les convocations au Conseil sont adressées par le Secrétariat.

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la plus prochaine Assemblée Générale.

Les membres sortants sont rééligibles à chacune de ces Assemblées.

Article 6

Le Conseil se réunit au moins une fois par semestre et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou le Secrétaire Général.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Il est tenu procès-verbal des séances.

Les procès verbaux sont signés par le Président et le secrétaire général.

Article 7

Les membres de l’Association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

Les fonctionnaires rétribués de l’Association assistent, avec voix consultative, aux séances de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration.

Article 8

L’Assemblée Générale de l’Association comprend les membres titulaires à jour de cotisation annuelle. C’est l’organe souverain de l’Association des Anciens Etudiants.

Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le Conseil d’Administration ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Elle est convoquée 15 jours au moins avant la date fixée.

Son ordre du jour est élaboré par le Conseil d’Administration.

Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration, sur la situation financière et morale de l’Association.

Elle approuve les comptes de l’exercice clos, fixe le montant de la cotisation annuelle, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu, à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.

Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 9

Les dépenses sont ordonnancées par le Président avec l’aide du Trésorier de l’Association. L’Association est représentée en Justice et dans tous les actes de la vie civile par le Président.

Le représentant de l’Association doit jouir du plein exercice de ses Droits Civils.

Article 10

Il est tenu au jour le jour une comptabilité – deniers par recette et dépense et, s’il y a lieu, une comptabilité – matières.

Pour chaque manifestation de l’Association doit être tenue une comptabilité distincte qui constitue un chapitre spécial de la comptabilité d’ensemble de l’Association.

Article 11

Le Secrétaire Général doit faire connaître dans les trois mois, à la Préfecture du département où l’Association a son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’Association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts lors des Assemblées Générales.

Article 12

La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale convoquée spécialement à cet effet.

L’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association.

Elle attribue l’actif net conformément à la Loi.

La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la Préfecture du siège social.



Statuts approuvés en 
Assemblée Générale Extraordinaire 
du 22 novembre 2011 


NOTRE LOGO